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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix
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DOMAINE DE LA BRUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRUNE
Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix ”

Numéro de dépôt :
3254392
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C. L'HERAULT
Date d'expiration :
20/10/2013
DOMAINE DE LA BRUNE de Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUNE

Déposée le 20 octobre 2003 par la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. L'HERAULT), la marque française « DOMAINE DE LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix domicilié(e) 34725 Saint Félix de Lodg - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de vinisication “ Les Vignerons de Saint Félix ” domicilié(e) 34725 Saint Félix de Lodg - France.

La marque DOMAINE DE LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUNE est expirée depuis le 20 octobre 2013.

Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix a également déposé les autres marques suivantes : CLAUSADE SAINT JULLIEN , MAS DE GEBRE , DOMAINE SAINT JULLIEN , PIERRE D'ORTUS


Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix ” - 34725 Saint Félix de Lodg - 34725 - France - SIREN 776076085


Société Coopérative Agricole de vinisication “ Les Vignerons de Saint Félix ” - 34725 Saint Félix de Lodg - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ coteaux du languedoc ” rouge, blanc et rose venant de l'exploitation “ Domaine de la Brune ”.